Boulangerie Colasse

Authentisches & originelles Geback / Schokolade

35 Rue de la Liberte, 57520 Grosbliederstroff

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© 2022 • Boulangerie Patisserie Colasse • Administration • Mentions Légales • Politique de confidentialite
Réalisé par Benjamin Rath

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

 
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ÉDITEUR

Le site https://www.boulangeriecolasse.fr est la propriété exclusive de SARL Boulangerie Patisserie Colasse, qui l'édite.

Boulangerie Patisserie Colasse 
SARL au capital de 8000 €Tél  : 03 87 09 27 05

35 Rue de la Liberte 57520 Grosbliederstroff
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  Sarreguemines B 817 861 958 sous le numéro 81786195800020 

Numéro TVA intracommunautaire : FR83817861958
Adresse de courrier électronique : frederic.colasse@neuf.fr 
 
Directeur de la  publication : Frederic COLASSE
Contactez le responsable de la publication : frederic.colasse@neuf.fr

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://www.boulangeriecolasse.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.boulangeriecolasse.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site https://www.boulangeriecolasse.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site https://www.boulangeriecolasse.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.boulangeriecolasse.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Frederic COLASSE propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.boulangeriecolasse.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.boulangeriecolasse.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.boulangeriecolasse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).